CARADEME - Guide pour la réalisation de campagnes de caractérisation des DMA

Conseils pour la rédaction d'un AO pour une campagne
de caractérisation locales des déchets ménagers

Objectif de l’appel d’offres (AO) :

Sélectionner un bureau d’étude (BE) pour intervenir dans une campagne locale de caractérisation

Plan de la rubrique :

:: Préparer la rédaction de l'appel d'offres

:: Rédiger l'appel d'offres

:: Prévoir le budget nécessaire à la campagne


Préparer la rédaction de l'appel d'offres

Réunir le comité de pilotage

Il est important de réunir un comité de pilotage dès le tout début du projet.

Selon l’ampleur et la complexité du projet, le comité de pilotage peut être réduit ou élargi (voir la partie Identification des acteurs concernés) mais il est important que toutes les personnes concernées par le projet soient réunies suffisamment en amont afin de :

1. Définir précisément les objectifs de la campagne

Avant de commencer la rédaction de l’appel d’offres visant à sélectionner un BE pour la réalisation d’une campagne de caractérisation de déchets, il est nécessaire d’avoir défini précisément en interne les objectifs de cette campagne (voir la partie Définition des objectifs).

Les résultats d’une campagne ne pourront pas satisfaire les besoins si ceux-ci n’ont pas été en amont correctement identifiés et définis.

2. Définir le contexte

Au-delà des objectifs de la campagne, il est important de recueillir préalablement tous les éléments de contexte qui vont être utiles au projet. Cela permet de préciser d’ores et déjà certains points concernant la campagne de caractérisation.

Par exemple, il faut :

  • Identifier les lieux où se feront l’échantillonnage et le tri des déchets. Il est possible, le cas échéant, de prévoir dans l’appel d’offres que le bureau d’étude doit se munir de matériel (tente, barnum, etc.) permettant de couvrir le lieu de tri prévu (parking, etc.)
  • Indiquer ce qui sera mis à disposition par le maître d’ouvrage : lieu, engin de manutention, bacs pour le tri, personnel, etc.
  • Recueillir les données sur la gestion des déchets qui seront utiles aux candidats pour élaborer leur offre

Pour plus d’information : se reporter à la partie Recueil des informations.

3. Définir clairement les rôles des différents intervenants

Il faut connaître précisément le rôle que va avoir le BE sélectionné dans la campagne de caractérisation.

L’appel d’offre peut donc viser à sélectionner :

  • un BE pour concevoir, réaliser et exploiter les résultats d’une campagne locale de caractérisation répondant aux objectifs fixés par la collectivité,
  • un BE pour réaliser (et exploiter les résultats) d’une campagne locale de caractérisation dont la méthodologie aura été fixée par la collectivité.

Dans les 2 cas, les préalables à l’émission de l’appel d’offres réalisés par la collectivité ainsi que les missions définies dans le cahier des charges (et donc à la charge du BE) sont différentes. Avant la rédaction de l’appel d’offres, il faut donc bien définir comment la collectivité se positionne. Si elle se positionne sur le second cas, il faut qu’elle s’assure d’avoir les capacités (moyens et personnels) pour construire une méthodologie de caractérisation rigoureuse et adéquate. Bénéficier du savoir-faire d’un bureau d’étude expérimenté pour préparer la campagne a un coût mais peut garantir la validité de la méthodologie mise en œuvre et la fiabilité des résultats.
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