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Cap Atlantique

[Acteur 4433] - Cap Atlantique, communauté d'agglomération de la Presqu'île de Guérande Atlantique (44)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cap Atlantique

(Code SINOE : 4433)

3, Avenue des Noëlles
Bp 64
44500 - Baule-escoublac

Tél. 0251769616
Fax. 0251769620
Mél. accueil@cap-atlantique.fr
Mél Service Env. accueil.dechetsherbignaccap@cap-atlantique.fr
Site internet. www.cap-atlantique.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24440061000055
Acteur créé le : 01/01/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 24/01/2018 - Oui Citeo Barème F pour les emballages
06C2 Agrément ECOSYSTEM 30/03/2021 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 27/01/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2022 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 28/07/2015 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 17/06/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 04/11/2019 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 31/12/2022
    • Date de la dernière commission de suivi : 05/12/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage entre 2015 et 2019
    • Lien vers le PLPDMA : https://opendata.cap-atlantique.fr:4333/diffusion/delib/244400610/fichier/pv_cc_2022_12_15.pdf
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.cap-atlantique.fr/fileadmin/Cap_Atlantique/RAPPORT_CAP_2021_WEB-Pages.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 80 683 (15 communes)

Population adhérente pour la collecte : 80 683 (15 communes)

Population adhérente pour le traitement : 80 683 (15 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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44 Assérac 01/01/2003 - 1 872
44 Batz-sur-Mer 01/01/2003 - 2 708
44 Guérande 01/01/2003 - 18 268
44 Herbignac 01/01/2003 - 7 265
44 La Baule-Escoublac 01/01/2003 - 16 941
44 La Turballe 01/01/2003 - 4 823
44 Le Croisic 01/01/2003 - 3 977
44 Le Pouliguen 01/01/2003 - 3 987
44 Mesquer 01/01/2003 - 2 278
44 Piriac-sur-Mer 01/01/2003 - 3 139
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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Rapport annuel 2022
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