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SITOM Vallées du Mont-Blanc

Résultats de recherche :

[Acteur 5979] - SITOM Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères des Vallées du Mont-Blanc (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITOM Vallées du Mont-Blanc (SITOM)

(Code SINOE : 5979)

269 Rue des Egratz
les Echartaz Sud
74190 - Passy

Tél. 0450781048
Fax.
Mél. contact@sitom.fr
Mél Service Env. contact@sitom.fr
Site internet. www.sitomvalleesmontblanc.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25740066300031
Acteur créé le : 21/02/1969
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Décompte des communes concernées par la collecte non juste (20 et pas 6): les CC 41207 et 45045 exercent partiellement la compétence, seul le verre est au SITOM.

D2023:
pas de zone de dépôt de dv hors déchèterie mais broyage de proximité à domicile, en gestion locale (difficilt quantifiable)
pas de collecte biodéchets/amiante/emb HF

2022: la collecte du verre a été transférée aux EPCI adhérents le 11 janvier 2022, d’où le faible tonnage.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 10/01/2010 - Oui UIOM de Passy
04C ISO 9001 - - Non
04H ISO 50001 03/12/2015 - Oui UIOM de Passy
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 02/03/2023 - Non Collecte matérile de ski fin de saison
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2023 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2023 - Oui
06D Agrément REFASHION 06/03/2023 - Oui
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 26/06/2019 - Oui EcoDDS
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Aura

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Pas de campagne de caractérisation des OMr en 2023 mais en 2024.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Collectivités adhérentes

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 60 851 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 2 639 (6 communes)

Population adhérente pour le traitement : 60 851 (20 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
73 Communauté d'agglomération Arlysère (57630) Traitement 01/01/2017 - 39 61 903 33 33 6 communes : Cohennoz, Crest-Voland, Flumet, La Giettaz, Notre-Dame de Bellecombe, Saint-Nicolas-la-Chapelle vont au SITOM du Mont-Blanc
74 Communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (41207) Traitement 01/01/2010 - 4 14 554
74 Communauté de communes Pays du Mont-Blanc (54045) Traitement 01/01/2013 - 10 43 658
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information