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SITOM Vallées du Mont-Blanc

Résultats de recherche :

[Acteur 5979] - SITOM Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères des Vallées du Mont-Blanc (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITOM Vallées du Mont-Blanc (SITOM)

(Code SINOE : 5979)

269 Rue des Egratz
les Echartaz Sud
74190 - Passy

Tél. 0450781048
Fax.
Mél. contact@sitom.fr
Mél Service Env. contact@sitom.fr
Site internet. www.sitomvalleesmontblanc.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25740066300031
Acteur créé le : 21/02/1969
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Décompte des communes concernées par la collecte non juste (20 et pas 6): les CC 41207 et 45045 exercent partiellement la compétence, seul le verre est au SITOM.

D2023:
pas de zone de dépôt de dv hors déchèterie mais broyage de proximité à domicile, en gestion locale (difficilt quantifiable)
pas de collecte biodéchets/amiante/emb HF

2022: la collecte du verre a été transférée aux EPCI adhérents le 11 janvier 2022, d’où le faible tonnage.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 10/01/2010 - Oui UIOM de Passy
04C ISO 9001 - - Non
04H ISO 50001 03/12/2015 - Oui UIOM de Passy
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 02/03/2023 - Non Collecte matérile de ski fin de saison
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2023 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2023 - Oui
06D Agrément REFASHION 06/03/2023 - Oui
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 26/06/2019 - Oui EcoDDS
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Aura

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Pas de campagne de caractérisation des OMr en 2023 mais en 2024.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Collectivités adhérentes

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Actions de prévention , Population DGF , Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 11
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 30
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 5

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • Contrib. des collectivités adhérentes (en euro HT) : 3363052

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Actions de prévention

  • Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2009
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 656
    • Nombre total de composteurs individuels installés : 7460
    • Nombre total de lombricomposteurs individuels installés : 2
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 124
    • Année de démarrage du programme : 2010
  • Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

    • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Oui
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 98
  • Gestion des déchets verts

    • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts ? : Oui
    • Année de mise en place de cette solution : 2023
    • Cette solution concerne quel type de déchets verts ? : Ménages
    • Quels types de solutions de gestion de proximité des déchets verts existent sur votre territoire ? : Broyage à domicile chez les particuliers
    • Quels types de solutions de collecte existent sur votre territoire ? : Collecte en déchèterie et traitement sur une autre installation
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui
    • Nb d'établissements impliqués dans l'année : 3
  • Eco-exemplarité : Actions de prévention sur les déchets au sein de la collectivité

    • Avez-vous mis en place des actions de réduction de la consommation de papier ? : Oui
  • Stop pub

    • Distribution d'autocollant STOP Pub ? : Oui
  • Actions avec les acteurs économiques

    • Avez-vous mis en place des actions en direction des entreprises du territoire ? : Oui
    • Précisez : Formations aux professionnels (tri, réduction des déchets)
  • Opération «Foyers témoins»

    • Avez-vous mis en place une opération «foyers zéro déchets» cette année sur votre territoire ? : Oui
    • Date de démarrage : 13/11/2024
    • Durée de l'opération : 5 mois
    • Qui gère cette opération ? : Le SITOM des Vallées du Mont-Blanc
    • Date de fin : 18/04/2025
    • Nombre de foyers concernés dans l'année : 5
  • Manifestations éco-responsables

    • Existe-t-il une solution de gobelets réutilisables cette année sur votre territoire ? : Oui
    • Détailler les autres actions pour des manifestations éco-responsables en place sur votre territoire : Prêt de poubelles écollectos double flux (ordures ménagères et recyclables) pour les manifestations sportives, culturelles, … Prêt écoverres (33 cl et 12cl) et de carafes Formation des bénévoles.
  • Couches lavables

    • Avez-vous mis en place des solutions pour promouvoir les couches lavables sur votre territoire ? : Oui
    • Commentaire : Prêt gratuit d'une durée de 3 semaines (partenaire) avec participation obligatoire à une réunion en amont (organisée par une animatrice du SITOM)

Population DGF

    • Population DGF de l'année : 106767

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 61 934 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 2 655 (6 communes)

Population adhérente pour le traitement : 61 934 (20 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
73 Communauté d'agglomération Arlysère (57630) Traitement 01/01/2017 - 39 63 197 33 33 6 communes : Cohennoz, Crest-Voland, Flumet, La Giettaz, Notre-Dame de Bellecombe, Saint-Nicolas-la-Chapelle vont au SITOM du Mont-Blanc
74 Communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (41207) Traitement 01/01/2010 - 4 13 885
74 Communauté de communes Pays du Mont-Blanc (54045) Traitement 01/01/2013 - 10 45 394
Communes adhérentes

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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information