•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Seine Normandie Agglomération

Seine Normandie Agglomération

[Acteur 57837] - Seine Normandie Agglomération (27)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Seine Normandie Agglomération

(Code SINOE : 57837)

12 Rue de la Mare à Jouy
27120 - Douains

Tél. 0232535003
Fax.
Mél.
Mél Service Env. environnement@sna27.fr
Site internet. www.sna27.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200072312
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06D Agrément REFASHION 12/02/2020 - Oui Eco TLC

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • Date de démarrage du programme DMA : 19/11/2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 82 590 (79 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 79
< 1 2 3 4 5 >
27 Aigleville 01/01/2017 - 393
27 Berthenonville* 01/01/2017 - 247 Commune déléguée de Vexin-sur-Epte
27 Bois-Jérôme-Saint-Ouen 01/01/2017 - 725
27 Boisemont* 01/01/2017 - 751
27 Boisset-les-Prévanches 01/01/2017 - 441
27 Bouafles 01/01/2017 - 584
27 Breuilpont 01/01/2017 - 1 220
27 Bueil 01/01/2017 - 1 645
27 Bus-Saint-Rémy* 01/01/2017 - 342 Commune déléguée de Vexin-sur-Epte
27 Cahaignes* 01/01/2017 - 350 Commune déléguée de Vexin-sur-Epte
Résultats de 1 à 10 sur 79
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information