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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Morvan Sommets et Grands Lacs

Morvan Sommets et Grands Lacs

[Acteur 57573] - Communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs (58)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Morvan Sommets et Grands Lacs

(Code SINOE : 57573)

Place François Mitterrand
Bp 8
58120 - Château-chinon (ville)

Tél. 0386794399
Fax. 0386794894
Mél. contact@ccmorvan.fr
Mél Service Env. dechets@ccmorvan.fr
Site internet. www.ccmorvan.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067890
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2019 et 2020 : refus de tri non connu

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2017 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2017 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/08/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/10/2019 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2017 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : OMR et CS : 2017 et 2018

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIEEEN

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 652 (34 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 652 (34 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 34
< 1 2 3 4 >
58 Alligny-en-Morvan 01/01/2017 - 612
58 Arleuf 01/01/2017 - 620
58 Bazoches 01/01/2017 - 144
58 Blismes 01/01/2017 - 190
58 Brassy 01/01/2017 - 591
58 Chalaux 01/01/2017 - 83
58 Château-Chinon (Campagne) 01/01/2017 - 558
58 Château-Chinon (Ville) 01/01/2017 - 1 630
58 Châtin 01/01/2017 - 83
58 Chaumard 01/01/2017 - 181
Résultats de 1 à 10 sur 34
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information