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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Trièves

Trièves

[Acteur 45256] - Communauté de communes du Trièves (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Trièves

(Code SINOE : 45256)

300 Chemin Ferrier
38650 - Monestier-de-clermont

Tél. 0476341122
Fax. 0476341337
Mél. accueil@cdctrieves.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-trieves.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200030658
Acteur créé le : 01/01/2012
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
A partir des données 2021, nouveau service de collecte multimatériaux (118331) qui remplace les deux anciennes collectes emballages (99135) et papiers (99134).

Données 2022: tonnage de refus de tri, tonnage ptf de compostage, qq flux déchèterie estimés,

D2023 : création de mini PF communales de dépôt de DV (18). 0 DV en DET

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 14

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/01/2012 - Oui ALIAPUR Aliapur
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2012 - Oui Ecosystème
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2012 - Oui
06D Agrément REFASHION 28/07/2014 - Oui EcoTLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/11/2016 - Oui Ecomob
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 10 567 (28 communes)

Population adhérente pour la collecte : 10 567 (28 communes)

Population adhérente pour le traitement : 10 567 (28 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 28
< 1 2 3 >
38 Avignonet 01/01/2012 - 182
38 Château-Bernard 01/01/2012 - 310
38 Chichilianne 01/01/2012 - 356
38 Clelles 01/01/2012 - 645
38 Cordéac* 01/01/2012 - 223 Commune déléguée de Châtel-en-Trièves
38 Cornillon-en-Trièves 01/01/2012 - 178
38 Gresse-en-Vercors 01/01/2012 - 338
38 Lalley 01/01/2012 - 171
38 Lavars 01/01/2012 - 188
38 Le Monestier-du-Percy 01/01/2012 - 280
Résultats de 1 à 10 sur 28
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information