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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Canton Semur-en-Brionnais

Canton Semur-en-Brionnais

[Acteur 396] - Communauté de communes du Canton Semur-en-Brionnais (71)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Canton Semur-en-Brionnais

(Code SINOE : 396)

Rue des Ebaulais
Communauté de Communes
71800 - Saint-christophe-en-brionnais

Tél. 0385258647
Fax. 0385258759
Mél. contact@ccsemur.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-semur-en-brionnais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24710386400010
Acteur créé le : 15/11/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Blog déchets : environnementsemur.e-monsite.com/

Enquête 2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
SMEVOM du CBA
06C1 Agrément ECOLOGIC 25/10/2023 - Oui Ecologic ASL
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/07/2022 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2022 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 03/05/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Eco-Mobilier DEA+ ABJ et JJ (07/03/2023)

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Commentaire : Carac des CS réalisées tous les mois au CdT de Digoin.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? :
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? :
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Autres programmes de prévention : Plan pluriannuel d'actions pour la réduction des OMR (2019-2022)

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 5 181 (14 communes)

Population adhérente pour la collecte : 5 181 (14 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 14
< 1 2 >
71 Briant 15/11/1994 - 230
71 Fleury-la-Montagne 15/11/1994 - 731
71 Iguerande 15/11/1994 - 1 009
71 Ligny-en-Brionnais 15/11/1994 - 397
71 Mailly 15/11/1994 - 147
71 Oyé 15/11/1994 - 233
71 Saint-Bonnet-de-Cray 15/11/1994 - 520
71 Saint-Christophe-en-Brionnais 15/11/1994 - 477
71 Saint-Didier-en-Brionnais 15/11/1994 - 119
71 Saint-Julien-de-Jonzy 15/11/1994 - 325
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information