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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays de l'Arbresle

Pays de l'Arbresle

[Acteur 391] - Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays de l'Arbresle (CCPA)

(Code SINOE : 391)

117, Rue Pierre Passemard
69210 - l'Arbresle

Tél. 0474016890
Fax. 0474015216
Mél. ccpa@paysdelarbresle.fr
Mél Service Env. dechets@paysdelarbresle.fr
Site internet. www.paysdelarbresle.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 246900625
Acteur créé le : 30/12/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Baisse des tonnages déchèteries en 2020 :
-Covid
-mise en place d'une déchèterie pro à Fleurieux-sur-l'Arbresle (MO et exploitant : Serfim)

2023 :
- Restructuration du service et augmentation des effectifs
- Déploiement biodéchet et stratégie OM/CS/VERRE/BIO

Données 2022: qq flux déchèterie estimés

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo via SYTRAIVAL
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non Via SYTRAIVAL
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non Via SYTRAIVAL
06C3 Agrément ERP pour les DEEE 01/06/2010 - Oui Via SYTRAIVAL
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 30/05/2011 - Oui Via SYTRAIVAL
06D Agrément REFASHION 15/06/2010 - Oui
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Non Eco-Mobilier via SYTRAIVAL
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Oui
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Commentaire : Cf. SYTRAIVAL

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : PLP (2021-2026) (2015-2019
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.paysdelarbresle.fr/wp-content/uploads/2021/09/programme_local_reduction_dechets_2021_2026.pdf
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.paysdelarbresle.fr/wp-content/uploads/2021/09/Annexe1_programme_local_reduction_dechets_2021_2026.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 39 484 (18 communes)

Population adhérente pour la collecte : 39 484 (18 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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69 Bessenay 01/01/1998 - 2 333
69 Bibost 01/01/1998 - 540
69 Bully 01/01/1998 - 2 336
69 Chevinay 01/01/1998 - 577
69 Courzieu 01/01/1998 - 1 183
69 Dommartin 01/01/1998 - 2 859
69 Éveux 01/01/1998 - 1 156
69 Fleurieux-sur-l'Arbresle 01/01/1998 - 2 308
69 L'Arbresle 01/01/1998 - 6 447
69 Lentilly 01/01/1998 - 6 570
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLDMA delib
RA 2019
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