•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Solesmois

Pays Solesmois

[Acteur 25] - Communauté de communes du Pays Solesmois (59)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Solesmois

(Code SINOE : 25)

Zae du Pigeon Blanc - Voyette de Vertain
Cs60063
59730 - Solesmes

Tél. 0327707430
Fax. 0327707431
Mél. contact@ccpays-solesmois.fr
Mél Service Env. tri-dechets@ccpays-solesmois.fr
Site internet. www.ccpays-solesmois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 245901038
Acteur créé le : 23/11/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Les communes d'Haussy, Saulzoir et Montrécourt appartiennent à la CC du Pays Solesmois mais leurs déchets sont gérés par le SYCTOMEC

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 26/02/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 06/07/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/04/2015 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 05/10/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 08/06/2023 - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/05/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 22/12/2018 - Oui Eco-Mobilier
06I Agrément CYCLEVIA 06/07/2023 - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 14 249 (15 communes)

Population adhérente pour la collecte : 14 249 (15 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 15
< 1 2 >
59 Beaurain 23/11/1994 - 230
59 Bermerain 01/01/2002 - 817
59 Capelle 01/01/2002 - 133
59 Escarmain 01/01/2002 - 469
59 Haussy 23/11/1994 - 1 400
59 Montrécourt 23/11/1994 - 230
59 Romeries 23/11/1994 - 489
59 Saint-Martin-sur-Écaillon 01/01/2002 - 465
59 Saint-Python 23/11/1994 - 937
59 Saulzoir 23/11/1994 - 1 691
Résultats de 1 à 10 sur 15
< 1 2 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information