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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Sorgues Monts Vaucluse

Pays Sorgues Monts Vaucluse

[Acteur 17670] - Communauté de communes du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse (84)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Sorgues Monts Vaucluse (CCPSMV)

(Code SINOE : 17670)

350 Avenue de la Petite Marine
84800 - l'Isle-sur-la-sorgue

Tél. 0490214311
Fax. 0490214313
Mél. contact@ccpsmv.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.paysdessorgues.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24840031900039
Acteur créé le : 28/12/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2012 - Oui Eco-Emballages
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/04/2013 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 19/02/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 04/04/2010 - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION 08/09/2009 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/11/2015 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 26/04/2016 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • Commentaire : CS : 2010 à 2019 Déchèterie : 2010 à 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 34 993 (5 communes)

Population adhérente pour la collecte : 34 993 (5 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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84 Châteauneuf-de-Gadagne 01/01/2002 - 3 624
84 Fontaine-de-Vaucluse 01/01/2002 - 594
84 L'Isle-sur-la-Sorgue 01/01/2002 - 21 099
84 Le Thor 01/01/2002 - 8 849
84 Saumane-de-Vaucluse 01/01/2002 - 827
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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rapport PLPDMA
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