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Pays Sorgues Monts Vaucluse
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Pays Sorgues Monts Vau...Communauté de communes du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse
[Acteur 17670] - Communauté de communes du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse (84)
Vue Fiche
Mise à jour le 06/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Pays Sorgues Monts Vaucluse (CCPSMV)
(Code SINOE : 17670)
350 Avenue de la Petite Marine
84800 - l'Isle-sur-la-sorgue
| Tél. | 0490214311 |
| Fax. | 0490214313 |
| Mél. | contact@ccpsmv.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.paysdessorgues.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24840031900039 |
| Acteur créé le : | 01/07/1995 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 7
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A1 | Agrément Eco-Emballages | 01/01/2012 | - |  | Eco-Emballages | ||
| 06B1 | Agrément EcoFolio pour les imprimés | 01/04/2013 | - | | EcoFolio | ||
| 06C2 | Agrément ECOSYSTEM | 19/02/2015 | - | | Ecosystème | ||
| 06C4 | Agrément Récylum pour les DEEE | 04/04/2010 | - | | Récylum | ||
| 06D | Agrément REFASHION | 08/09/2009 | - | | Eco TLC | ||
| 06E | Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) | 01/11/2015 | - | | EcoDDS | ||
| 06F | Agrément ECOMAISON | 26/04/2016 | - | | Eco-Mobilier |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Zone plan de la collectivité
-
Informations sur le plan regional PRPGD
- Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2019
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2019
- Commentaire : CS : 2010 à 2019 Déchèterie : 2010 à 2019
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
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- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 2023
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Rapport annuel, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Population DGF , Refus de tri
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 439
- Année de démarrage du programme : 2020
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 707
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 6
- Année de démarrage du programme : 2024
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 6
Rapport annuel
-
Rapport annuel sur les déchets
- Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Données complémentaires sur le financement
-
- Montant de la TEOM (en euro HT) : 6555784
- Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 275456
- Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 186896
- Montant total des recettes (en euro HT) : 7914949
- Montant total des dépenses (en euro HT) : 7284725
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
Population DGF
-
- Population DGF de l'année : 36094
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 294
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 114
- Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 90
- Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 90
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 33 971 (5 communes)
Population adhérente pour la collecte : 33 971 (5 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 84 | Châteauneuf-de-Gadagne | 01/01/2002 | - | 3 760 | |
| 84 | Fontaine-de-Vaucluse | 01/01/2002 | - | 609 | |
| 84 | L'Isle-sur-la-Sorgue | 01/01/2002 | - | 19 917 | |
| 84 | Le Thor | 01/01/2002 | - | 8 817 | |
| 84 | Saumane-de-Vaucluse | 01/01/2002 | - | 868 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.