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Grand Sénonais

[Acteur 1394] - Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (89)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Grand Sénonais (CAGS)

(Code SINOE : 1394)

21 Boulevard du 14 Juillet
Cs80552
89100 - Sens Cedex

Tél. 0386658900
Fax. 0386658930
Mél. web@grand-senonais.fr
Mél Service Env. service.dechet@grand-senonais.fr
Site internet. www.grand-senonais.fr/
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24890033400033
Acteur créé le : 16/07/1962
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 : 8 communes intègrent la CC au 01/01/17. De 01/17 à 05/17 : schéma de collecte CCreux/CPlats sur ces 8 com avant harmonisation.

2008 à 2013 :Commune de Rosoy (précédemment rattachée à Sens) est redevenue juridiquement indépendante le 12 Février 2008. Reste toutefois dans la CC du Sénonais, pas de changement en terme de population totale seulement pour le nombre de communes desservies. Toutefois cette commune n'apparaît pas dans la desserte 2008 à 2013 et reste inclue à Sens.
pas de compostage domestique jusqu'en 2011.
2015 :
- Communes Soucy et St Denis-les-Sens ne sont pas desservie par les collectes
- fermeture de la collecte encombrant en pàp.
- Desserte Déchèterie : en 2015 seulement 20
en 2015 seulement 20 (autres années : une convention avec la C.C Vanne et Pays d'othe, mais pas en 2015). Convention renouvelée en 2016.

La C.C du Sénonais est devenue la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais au 1er Janvier 2016.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe 11/12/2006 - Oui Adelphe Barème E (01/01/2011)
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2021 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/08/2017 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/06/2021 - Oui COREPILE
06F Agrément ECOMAISON 01/06/2021 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • Commentaire : OMR : 2017-2018-2019-2020 CS : 18-19-20

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 12/2020
    • Date de la dernière commission de suivi : 01/01/2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : agglomération du grand Senonais

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 60 405 (26 communes)

Population adhérente pour la collecte : 60 405 (26 communes)

Population adhérente pour le traitement : 60 405 (26 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 26
< 1 2 3 >
89 Armeau 01/01/2017 - 719
89 Collemiers 01/01/2014 - 639
89 Courtois-sur-Yonne 01/01/2002 - 776
89 Dixmont 01/01/2017 - 864
89 Étigny 01/01/2017 - 724
89 Fontaine-la-Gaillarde 01/01/2014 - 533
89 Gron 01/01/1996 - 1 321
89 Les Bordes 01/01/2017 - 588
89 Maillot 01/01/1996 - 1 359
89 Malay-le-Grand 01/01/1996 - 1 797
Résultats de 1 à 10 sur 26
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information