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Grand Sénonais
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-
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
[Service 70531] - Step de la Cags (89)
Vue Fiche
Mise à jour le 17/09/2020
Nom et localisation
Step de la Cags
(Code SINOE : 70531)
1 Chemin de Halage
89100 - Saint-Denis-lès-Sens
| Tél. | 0386864695 |
| Fax. |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 11A - Station d'épuration |
| Date d'ouverture : | - |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
(Code SINOE : 1394)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| N° SIRET/SIREN : | 24890033400033 |
21 Boulevard du 14 Juillet
Cs80552
89100 Sens Cedex
| Tél. | 0386658900 |
| Fax. | 0386658930 |
| Mél. | web@grand-senonais.fr |
| Site Internet | www.grand-senonais.fr/ |
Commentaire :
2017 : 8 communes intègrent la CC au 01/01/17. De 01/17 à 05/17 : schéma de collecte CCreux/CPlats sur ces 8 com avant harmonisation.
2008 à 2013 :Commune de Rosoy (précédemment rattachée à Sens) est redevenue juridiquement indépendante le 12 Février 2008. Reste toutefois dans la CC du Sénonais, pas de changement en terme de population totale seulement pour le nombre de communes desservies. Toutefois cette commune n'apparaît pas dans la desserte 2008 à 2013 et reste inclue à Sens.
pas de compostage domestique jusqu'en 2011.
2015 :
- Communes Soucy et St Denis-les-Sens ne sont pas desservie par les collectes
- fermeture de la collecte encombrant en pàp.
- Desserte Déchèterie : en 2015 seulement 20
en 2015 seulement 20 (autres années : une convention avec la C.C Vanne et Pays d'othe, mais pas en 2015). Convention renouvelée en 2016.
La C.C du Sénonais est devenue la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais au 1er Janvier 2016.
2008 à 2013 :Commune de Rosoy (précédemment rattachée à Sens) est redevenue juridiquement indépendante le 12 Février 2008. Reste toutefois dans la CC du Sénonais, pas de changement en terme de population totale seulement pour le nombre de communes desservies. Toutefois cette commune n'apparaît pas dans la desserte 2008 à 2013 et reste inclue à Sens.
pas de compostage domestique jusqu'en 2011.
2015 :
- Communes Soucy et St Denis-les-Sens ne sont pas desservie par les collectes
- fermeture de la collecte encombrant en pàp.
- Desserte Déchèterie : en 2015 seulement 20
en 2015 seulement 20 (autres années : une convention avec la C.C Vanne et Pays d'othe, mais pas en 2015). Convention renouvelée en 2016.
La C.C du Sénonais est devenue la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais au 1er Janvier 2016.
Exploitant
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
(Code SINOE : 1394)
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| N° SIRET/SIREN : | 24890033400033 |
21 Boulevard du 14 Juillet
Cs80552
89100 Sens Cedex
| Tél. | 0386658900 |
| Fax. | 0386658930 |
| Mél. | web@grand-senonais.fr |
| Site Internet | www.grand-senonais.fr/ |
Commentaire :
2017 : 8 communes intègrent la CC au 01/01/17. De 01/17 à 05/17 : schéma de collecte CCreux/CPlats sur ces 8 com avant harmonisation.
2008 à 2013 :Commune de Rosoy (précédemment rattachée à Sens) est redevenue juridiquement indépendante le 12 Février 2008. Reste toutefois dans la CC du Sénonais, pas de changement en terme de population totale seulement pour le nombre de communes desservies. Toutefois cette commune n'apparaît pas dans la desserte 2008 à 2013 et reste inclue à Sens.
pas de compostage domestique jusqu'en 2011.
2015 :
- Communes Soucy et St Denis-les-Sens ne sont pas desservie par les collectes
- fermeture de la collecte encombrant en pàp.
- Desserte Déchèterie : en 2015 seulement 20
en 2015 seulement 20 (autres années : une convention avec la C.C Vanne et Pays d'othe, mais pas en 2015). Convention renouvelée en 2016.
La C.C du Sénonais est devenue la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais au 1er Janvier 2016.
2008 à 2013 :Commune de Rosoy (précédemment rattachée à Sens) est redevenue juridiquement indépendante le 12 Février 2008. Reste toutefois dans la CC du Sénonais, pas de changement en terme de population totale seulement pour le nombre de communes desservies. Toutefois cette commune n'apparaît pas dans la desserte 2008 à 2013 et reste inclue à Sens.
pas de compostage domestique jusqu'en 2011.
2015 :
- Communes Soucy et St Denis-les-Sens ne sont pas desservie par les collectes
- fermeture de la collecte encombrant en pàp.
- Desserte Déchèterie : en 2015 seulement 20
en 2015 seulement 20 (autres années : une convention avec la C.C Vanne et Pays d'othe, mais pas en 2015). Convention renouvelée en 2016.
La C.C du Sénonais est devenue la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais au 1er Janvier 2016.
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 1
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01VA | Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) | - | - |  | Préfecture |
Accueil des déchets
Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement
Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement
-
- Contraintes d'accueil : Oui : RV préalable
- Procédure d'acceptation des déchets : Oui : Echantillonage systématique, convention de rejets
- Zone d'acceptation géographique des déchets : Oui : Bassin sénonais
- Contraintes d'accès au site : oui: hauteur pour les produits sableux
- Protocole de sécurité ? : Non
- Convention de dépotage ? : Oui
- Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Non
- Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 30 mn / 1 heure
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information
Mail : assainissement@grand-senonais.fr
Freins à l'acceptation des déchets : Capacité d'acceptation