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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sud Nivernais

Sud Nivernais

[Acteur 57922] - Communauté de communes Sud Nivernais (58)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sud Nivernais (CCSN)

(Code SINOE : 57922)

2, la Jonction
58300 - Decize

Tél. 0386770945
Fax.
Mél. accueil@ccsn.fr
Mél Service Env. sdma@ccsn.fr
Site internet. www.ccsn.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067700
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
Pour la collecte :

Les habitants des Communes de Cossaye, Lamenay, Lucenay et Toury-Lurcy dépendent du SICTOM du Nord Allier.


Les habitants de Saint Germain Chassenay dépendent du SYCTOM de Saint Pierre le Moûtier.

Le reste des communes est collecté par la CC en régie

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2017 - Oui Ecologic
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : OMR : 2017/2018/2019 CS : 2017/2018/2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 06/04/2018
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIEEEN
    • Autres programmes de prévention : CODEC

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 18 673 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 18 673 (20 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 20
< 1 2 >
58 Avril-sur-Loire 01/01/2017 - 250
58 Béard 01/01/2017 - 155
58 Champvert 01/01/2017 - 738
58 Cossaye 01/01/2017 - 603 N'adhère pas au service collecte
58 Decize 01/01/2017 - 4 602
58 Devay 01/01/2017 - 430
58 Druy-Parigny 01/01/2017 - 294
58 Fleury-sur-Loire 01/01/2017 - 228
58 Imphy 01/01/2017 - 3 109
58 La Fermeté 01/01/2017 - 598
Résultats de 1 à 10 sur 20
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information