•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Espace Adhérent

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : ISDND - Cuves

ISDND - Cuves

Résultats de recherche :

[Service 74856] - ISDND - Cuves (50)

Nom et localisation

ISDND - Cuves

(Code SINOE : 74856)

Lieu Dit les Champs Jouault
50670 - Cuves

Tél. 0233585935
Fax. 0233483072
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 06/04/2009
Date de fermeture prévisionnelle : 31/12/2029

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Sas les Champs Jouault

(Code SINOE : 36367)

Depuis : -
Mode de gestion : Gestion privée
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

Lieu Dit les Champs Jouault
50670 Cuves
Tél. 0233585935
Fax. 0233483072
Mél. champsjouault@gmail.com
Site Internet 

Exploitant

Sas les Champs Jouault

(Code SINOE : 36367)

Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

Lieu Dit les Champs Jouault
50670 Cuves
Tél. 0233585935
Fax. 0233483072
Mél. champsjouault@gmail.com
Site Internet 

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 5

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 30/11/2021 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage - - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui
04C ISO 9001 - - Oui
04H ISO 50001 - - Oui
Exporter

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information
Mentions légales | Protection des données personnelles | Cookies | Plan du site | Contacts