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ISDND - Cuves

[Service 74856] - ISDND - Cuves (50)

Date de création du service dans SINOE : 24/11/2010

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient le service
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Site accueil & trt des déchets de l'assainissement 23/09/2016 Liste des sites d'accueil et de traitement des déchets de l'assainissement dont la mise à jour est effectuée par la Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement.
Installations d'élimination des OM 24/11/2010 Liste des installations de traitement des ordures ménagères et assimilés.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Installations d'élimination des OM 2022 National Ouverture
Installations d'élimination des OM 2020 National Clôture enquête
Installations d'élimination des OM 2018 National Clôture enquête
Installations d'élimination des OM 2016 National Clôture enquête
Installations d'élimination des OM 2014 National Clôture enquête
Installations d'élimination des OM 2012 National Clôture enquête
Installations d'élimination des OM 2010 National Clôture enquête
Installations d'élimination des OM 2009 Bretagne Clôture enquête