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Centre de Transfert
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Centre de Transfert
[Service 6565] - Centre de Transfert (21)
Vue Fiche
Mise à jour le 07/11/2016
Nom et localisation
Centre de Transfert
(Code SINOE : 6565)
Is-Sur-Tille
21120 - Is-Sur-Tille
| Tél. | 0380952110 |
| Fax. |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 04D - Transit |
| Date d'ouverture : | 01/01/2002 |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
Déchets issus de l'ensemble des déchèteries sauf les produits amiantés qui ont fait l'objet d'une co
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille
(Code SINOE : 1044)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25210866700079 |
3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
| Tél. | 0380952110 |
| Fax. | 0380952021 |
| Mél. | communication@smom.fr |
| Site Internet | www.smom.fr |
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Exploitant
SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille
(Code SINOE : 1044)
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25210866700079 |
3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
| Tél. | 0380952110 |
| Fax. | 0380952021 |
| Mél. | communication@smom.fr |
| Site Internet | www.smom.fr |
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 1
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01A | Autorisation préfectorale | 11/12/2000 | - |  | Préfecture |
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information