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Isdnd Manses / Berbiac

Résultats de recherche :

[Service 6521] - Isdnd Manses / Berbiac (09)

Nom et localisation

Isdnd Manses / Berbiac

(Code SINOE : 6521)

Berbiac - la Ferme
09500 - Manses

Tél. 0561696209
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 13/05/1998
Date de fermeture prévisionnelle : 31/12/2039
Commentaire :
Desserte = tout 09 sauf Couserans
Capacités (AP 20/12/2019) :
- 2019 à 2022 inclus : 46000t/an
- 2023 à 2026 inclus : 42000t/an
- 2027 à 2030 inclus : 40000t/an
- 2031 à 2039 inclus : 36650t/an

Projet de modification de la capacité autorisée pour l'exploitation 3 (actuellement autorisée à 33 000 t/an); Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée corrigée pour mise en cohérence avec PRPGD (Date prévisionnelle de fermeture)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMECTOM Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Plantaurel

(Code SINOE : 822)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 24090039900017

Las Plantos
09120 Varilhes
Tél. 0561680202
Fax. 0561695242
Mél. contact@smectom.fr
Site Internet www.smectom.fr

Exploitant

SMECTOM Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Plantaurel

(Code SINOE : 822)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 24090039900017

Las Plantos
09120 Varilhes
Tél. 0561680202
Fax. 0561695242
Mél. contact@smectom.fr
Site Internet www.smectom.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 16/07/2017 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 30/06/2003 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information