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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Vallée de Saint-Amarin

Vallée de Saint-Amarin

[Acteur 968] - Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (68)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vallée de Saint-Amarin

(Code SINOE : 968)

70, Rue Charles de Gaulle
68550 - Saint-amarin

Tél. 0389826001
Fax.
Mél. contact@ccvsa.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccvsa.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24680020500014
Acteur créé le : -
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Aucune déchetterie. L'ensemble est effectué en flux de collecte (DDM, Déchets métalliques...)
Agrément TREDI (2017)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo Prévu 2018
06C2 Agrément ECOSYSTEM 02/04/2015 - Oui Ecosystème

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand-Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 22/02/2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SM4

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 546 (15 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 546 (15 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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68 Fellering 01/01/1973 - 1 563
68 Geishouse 01/01/1973 - 417
68 Goldbach-Altenbach 01/01/1992 - 250
68 Husseren-Wesserling 01/01/1973 - 996
68 Kruth 01/01/1973 - 802
68 Malmerspach 01/01/1973 - 457
68 Mitzach 01/01/1973 - 362
68 Mollau 01/01/1973 - 319
68 Moosch 01/01/1973 - 1 587
68 Oderen 01/01/1973 - 1 183
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA CCVSA
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