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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : SMAV Artois Valorisation

SMAV Artois Valorisation

[Acteur 8309] - SMAV Syndicat Mixte Artois Valorisation (62)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMAV Artois Valorisation (SMAV62)

(Code SINOE : 8309)

11 Rue Volta
62217 - Tilloy-lès-mofflaines (62217)

Tél. 0321160001
Fax. 0321241456
Mél. contact@smav62.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.smav62.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : 3700Z - Collecte et traitement des eaux usées
N° SIRET/SIREN : 25620407400056
Acteur créé le : 01/12/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2019 :
RDT : 29.7%incinération et 70.3% ISDND
2015:
Compétences exercées :
- Collecte OMR: 01/01/2013
Pour la Communauté Urbaine d¿Arras et une partie de la CCPV
01/01/2014
pour le reste du territoire
- Collectes séparées: 01/01/2013
Pour la Communauté Urbaine d¿Arras et une partie de la CCPV
01/01/2014
pour le reste du territoire
- Déchèterie: 01/04/2009
Pour les déchèteries de la Communauté Urbaine d¿Arras
Et la Communauté de Communes du Sud Artois
01/01/2014
pour les collectivités ayant quitté le SMRA afin de transférer cette compétence au SMAV
- Traitement: 14 et 18 /03/2002
Pour le traitement des ordures ménagères
et des collectes séparées de la CUA, de la CCSA et d¿une partie de la CCPV
Et 01/01/2014
Pour le traitement des ordures ménagères et collecte séparées des collectivités ayant quitté le SMRA afin de transférer cette compétence au SMAV

Destination des refus de tri:
68.5% IUOM de St Saulve 59
31.5% ISDND de Nurlu 80 et Hersin Coupigny 62

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 07/05/2018 - Oui Citeo Barème F, 05/06/2018pour les papiers graphiques
06C2 Agrément ECOSYSTEM 24/05/2023 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 07/11/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 23/05/2023 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 21/06/2023 - Oui EcoDDS 12/12/2023 pour ABJ
06F Agrément ECOMAISON 07/08/2018 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 10/03/2023 - Oui DASTRI
06N Agrément ALIAPUR 02/11/2020 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire : Les OMR (année(s): 2011 / 2014 / 2015 / 2016 / 2017 / 2018 / 2019 Les CS (année(s): 2014 / 2015 / 2016 / 2017 / 2018 / 2019 / 2020.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 13/12/2018
    • Date de la dernière commission de suivi : 28/11/2019
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 166 983 (197 communes)

Population adhérente pour la collecte : 166 983 (197 communes)

Population adhérente pour le traitement : 166 983 (197 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
62 Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois (57682) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 96 33 638 9 9
62 Communauté de Communes du Sud Artois (54549) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2014 - 64 26 487
62 Communauté Urbaine d'Arras (950) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2002 - 46 109 286
Communes adhérentes

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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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RA_2019
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