•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Côtière à Montluel

Côtière à Montluel

[Acteur 807] - Communauté de communes de la Côtière à Montluel (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Côtière à Montluel (3CM)

(Code SINOE : 807)

485 Rue des Valets
01120 - Montluel

Tél. 0478063937
Fax. 0472250830
Mél. infos@3cm.fr
Mél Service Env. dechets@3cm.fr
Site internet. www.3cm.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 240100610
Acteur créé le : 08/09/1966
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
3CM est membre du syndicat de traitement ORGANOM.
La 3CM a lancé son PLPDMA en septembre 2023 (2023-2029)
Début janvier 2023 : changement de mode de collecte du tri. Porte à porte au lieu de PAV. Concomitamment , réduction de la fréquence des OMR sur les zones agglomérées de moins de 2 000 habitants.
Novembre 2024 : démarrage collecte en régie de biodéchets en points d'apport volontaire



D2023 : ETP prestataires=0.7 collecte verre + 1.25 déchèterie (bas de quai)
Mise en place collectes ABJ non th+jouets

D2022 : une partie des emb-pap graphiques est collectée en déchèterie

Biodéchets : La 3CM a défini sa stratégie de tri à la source des biodéchets en 2023 : 1) soutien financier à l'achat de composteurs individuels 2) Accompagnement au compostage collectif 3) Installation de bornes d'apport volontaire

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C5 Agrément COREPILE - - Oui
06C7 Agrément OCADE3E - - Oui OCADE3E
06D Agrément REFASHION 01/01/2013 - Oui Refashion
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2018 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : AURA

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Caractérisations mensuelles sur les emballages et papiers collectés et vidés sur notre centre de tri Caractérisation des ordures ménagères en novembre 2024 diligentées par CITEO Caractérisaiton empirique des encombrants en 224

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • Date de la dernière commission de suivi : 2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.3cm.fr/18832-plan-local-de-prevention-des-dechets-menagers-et-assimiles-plpdma.htm

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 26 320 (9 communes)

Population adhérente pour la collecte : 26 320 (9 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 9 sur 9
< 1 >
01 Balan 01/01/1998 - 3 472
01 Béligneux 01/01/1998 - 3 591
01 Bressolles 01/01/1998 - 1 068
01 Dagneux 01/01/1998 - 4 646
01 La Boisse 01/01/1998 - 3 478
01 Montluel 01/01/1998 - 6 915
01 Niévroz 01/01/1998 - 1 669
01 Pizay 01/01/1998 - 936
01 Sainte-Croix 01/01/1998 - 545
Résultats de 1 à 9 sur 9
< 1 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >
PLPDMA
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >