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Fécamp Caux Littoral Agglo
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Fécamp Caux Littoral A...
[Acteur 57910] - Fécamp Caux Littoral Agglomération (76)
Vue Fiche
Mise à jour le 25/11/2025
Date de création de l'acteur dans SINOE : 05/02/2018
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 05/02/2018 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
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| Structures intercommunales | 2019 | National | Clôture enquête |