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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : De l'Oust à Brocéliande

De l'Oust à Brocéliande

[Acteur 57812] - De l'Oust à Brocéliande Communauté (56)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

De l'Oust à Brocéliande (OBC)

(Code SINOE : 57812)

Parc d'Activités de Tirpen - la Paviotaie
Cs 80055
56140 - Malestroit

Tél. 0297750102
Fax. 0297752608
Mél. contact@oust-broceliande.bzh
Mél Service Env. dechets@oust-broceliande.bzh
Site internet. www.oust-broceliande.bzh
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006678500052
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2023 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2023 - Oui Ecologic ASL et ABJ Thermique
06C2 Agrément ECOSYSTEM 25/01/2021 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 02/05/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2013 - Oui Eco TLC Textiles
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/12/2014 - Oui EcoDDS Eco DDS mis en service en décembre 2014 à Sérent et septembre 2015 pour déchèterie de RUFFIAC
06F Agrément ECOMAISON 27/12/2019 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/10/2013 - Oui DASTRI DASRI
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2023 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Caractérisation des CS pour le secteur CCVOL environ 1/mois via le SITTOMMI. Caractérisations des OMR et Déchèteries fait par le SITTOMMI.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Oust à Broceliande Communauté
    • Autres programmes de prévention : TER et PAT et PCAET
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.oust-broceliande.bzh/upload/espace/1/PLPDMApubli.pdf
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.oust-broceliande.bzh/accueil-obc/mediatheque/25-2833/rapport-annuel-du-service-dechets-202

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 40 621 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 40 621 (29 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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56 Augan 01/01/2017 - 1 613
56 Beignon 01/01/2017 - 1 893
56 Bohal 01/01/2017 - 882
56 Carentoir* 01/01/2017 - 2 557 Commune déléguée de Carentoir
56 Caro 01/01/2017 - 1 101
56 Cournon 01/01/2017 - 804
56 Glénac* 01/01/2017 - 910 Commune déléguée de La Gacilly
56 Guer 01/01/2017 - 5 947
56 La Chapelle-Gaceline* 01/01/2017 - 740 Commune déléguée de La Gacilly
56 La Gacilly* 01/01/2017 - 2 366 Commune déléguée de La Gacilly
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
Rapport annuel 2023
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