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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Ségali

Pays Ségali

[Acteur 57750] - Communauté de communes Pays Ségali (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Ségali

(Code SINOE : 57750)

156 Avenue du Centre
12160 - Baraqueville

Tél. 0565692743
Fax. 0565692744
Mél. accueil@payssegali.fr
Mél Service Env. dechetsmenagers@payssegali.fr
Site internet. www.payssegali.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200068831
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Limites de prise en charge des déchets assimilés :
- Pas de limite pour les déchets collectés hors déchèterie (OMR, CS,etc.)
/Info collecte 2023/

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 17/11/2017 - Oui Ecosystème
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 20/06/2019 - Oui EcoDDS

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Etude portée par le SYDOM Aveyron /Info collecte 2021/

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 18 616 (23 communes)

Population adhérente pour la collecte : 18 616 (23 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 23
< 1 2 3 >
12 Baraqueville 01/01/2017 - 3 160
12 Boussac 01/01/2017 - 611
12 Cabanès 01/01/2017 - 294
12 Calmont 01/01/2017 - 2 227
12 Camboulazet 01/01/2017 - 428
12 Camjac 01/01/2017 - 572
12 Cassagnes-Bégonhès 01/01/2017 - 964
12 Castanet 01/01/2017 - 546
12 Castelmary 01/01/2017 - 124
12 Centrès 01/01/2017 - 456
Résultats de 1 à 10 sur 23
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information