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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Ségali

Pays Ségali

Résultats de recherche :

[Acteur 57750] - Communauté de communes Pays Ségali (12)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 27/12/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
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Commentaire
Structures intercommunales 27/12/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
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