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Cc Dômes Sancy Artense

Résultats de recherche :
  • Cc Dômes Sancy Artense
    Communauté de Communes Dômes Sancy Artense

    Aucun service

[Acteur 57733] - Communauté de Communes Dômes Sancy Artense (63)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc Dômes Sancy Artense

(Code SINOE : 57733)

23 Route de Clermont
63210 - Rochefort-Montagne

Tél.
Fax.
Mél.
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200069169
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • REOM classique : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture" Redevance ménage+pro: 1134636
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 63805
    • Montant de la REOM (en euro HT) :

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 12 589 (27 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 27
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63 Aurières 01/01/2017 - 355
63 Avèze 01/01/2017 - 155 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
63 Bagnols 01/01/2017 - 394 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
63 Ceyssat 01/01/2017 - 706
63 Cros 01/01/2017 - 186 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
63 Gelles 01/01/2017 - 891
63 Heume-l'Église 01/01/2017 - 113 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
63 La Tour-d'Auvergne 01/01/2017 - 667 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
63 Labessette 01/01/2017 - 43 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
63 Laqueuille 01/01/2017 - 351 2017: gestion SICTOM Haute Dordogne (659)
Résultats de 1 à 10 sur 27
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information