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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Saône Beaujolais

Saône Beaujolais

[Acteur 57720] - Communauté de communes Saône Beaujolais (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Saône Beaujolais

(Code SINOE : 57720)

105 Rue de la République
Mairie de Belleville
69220 - Belleville

Tél. 0474061111
Fax. 0474061112
Mél. contact@ccsb-saonebeaujolais.fr
Mél Service Env. dechets@ccsb-saonebeaujolais.fr
Site internet. www.ccsb-saonebeaujolais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067817
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Commentaires d2021, d2022 :
-fréquentation déchèteries : contrôle d'accès en panne plusieurs mois donc données inexploitables
-Nombre d'agent en prestation de service estimé pour la collecte OM, les emballages et le multi.

D2023: total collecté en Zone de réemploi est de 97.86 t
collecte de déchets d'emballages hors foyer sur la voie publique: Expérimentation de collecte en abris bac débutée en avril 2024 : 15 pts de collecte déployés sur la commune de Belleville-en-Beaujolais. Tri hors foyer non mis en place en 2024.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo via SYTRAIVAL
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non Ecologic ALS via SYTRAIVAL
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème via SYTRAIVAL DEEE+Lampes et Néons
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Non Eco-Mobilier DEA+ JJ via SYTRAIVAL
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Non DASTRI Via le Sytraival
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat - - Oui Valobat Via le Sytraival

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Une fin 2024 pour les OMR via le Sytraival et CITEO et pour la CS : 8 pour le multi et 10 pour les emballages collectés en PAV.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : travail avec un BE en 2024 pour la finalisation du PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 46 944 (42 communes)

Population adhérente pour la collecte : 46 944 (42 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >
69 Aigueperse 01/01/2017 - 224
69 Avenas* 01/01/2017 - 129
69 Azolette 01/01/2017 - 122
69 Beaujeu 01/01/2017 - 2 019
69 Belleville* 01/01/2017 - 9 186
69 Cenves 01/01/2017 - 447
69 Cercié 01/01/2017 - 1 114
69 Charentay 01/01/2017 - 1 268
69 Chénas 01/01/2017 - 516
69 Chiroubles 01/01/2017 - 473
Résultats de 1 à 10 sur 42
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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