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Monts du Lyonnais

[Acteur 57712] - Communauté de communes des Monts du Lyonnais (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Monts du Lyonnais

(Code SINOE : 57712)

Château de Pluvy
69590 - Pomeys

Tél. 0437201309
Fax. 0478443758
Mél. contact@cc-mdl.fr
Mél Service Env. gestion-dechets@cc-mdl.fr
Site internet. www.cc-montsdulyonnais.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200066587
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2017: prestation pour la CS pour l'ex CC Forez en Lyonnais.
2018 : OM collectés par CCFE sur les 7 nouvelles communes adhérentes, CS collecté par CCMDL pour les 7 communes
2019 : OM + CS par CCMDL sur tout son territoire
2021 : PLPDMA en cours. Achèvement prévu fin
2022: collecte Emb+papier à partir du 1er Octobre
Collecte amiante alternée sur les deux déchèteries (pas de dépôt en juillet et Aout)

Les habitants de Brussieu ont accès à la déchèterie de Courzieu gérée par la CCPA (Pays de l'Arbresle)
Nbre d'ETP prestataire: Pour la collecte, Il y a environ 1 équilvalent ETP (journaux/emballages (2 agents qui tournent sur notre territoire le Mardi et le Jeudi,Donnée inconnue pour la collecte du verre).

d2023 : répartition dessertes CS AV et PAP non fournie

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic ALS
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier ABJ+jouets
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Oui
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne Rhône Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : La caractérisation des OMR de 2018 a été faite par le SYDEMER-Des caractérisation sont faites mensuellement par le centre de tri pour la CS

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 26/09/2023
    • Date de la dernière commission de suivi : 06/02/2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • Lien vers le PLPDMA : O:\POLE ODR\0_Biblio\PLPDMA\202303-PLPDMA-mont du lyonnais.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 35 250 (32 communes)

Population adhérente pour la collecte : 35 250 (32 communes)

Population adhérente pour le traitement : 35 250 (32 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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42 Châtelus 01/01/2018 - 138 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
42 Chevrières 01/01/2018 - 1 133 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
42 Grammond 01/01/2018 - 875 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
42 Maringes 01/01/2018 - 688 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
42 Saint-Denis-sur-Coise 01/01/2018 - 705 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
42 Viricelles 01/01/2018 - 448 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
42 Virigneux 01/01/2018 - 603 En 2017 adhère à CC Forez Est Collecte réalisée par la CC Monts du Lyonnais, rejoint la CCMDL au 01/01/2018
2018 : collecte OM par CCFE, collecte emb par CCMDL + accès à la det de Chazelle par Convention
69 Aveize 01/01/2017 - 1 075
69 Brullioles 01/01/2017 - 805
69 Brussieu 01/01/2017 - 1 368
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA 2023-2028
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