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CCBS
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CCBS
[Acteur 57698] - Communauté de communes Bresse et Saône (01)
Vue Fiche
Mise à jour le 27/03/2025
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Synthèse
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Méthodologie de calcul des indicateurs
Contexte
Fiche d'identité des indicateurs => 
Typologie et population de la collectivité (année de référence : 2023)
Population adhérente de la collectivité : 25 668 (21 communes)
Population adhérente pour la collecte : 25 668 (21 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Typologie : MIXTE à dominante rurale
21 communes adhérant directement à la structure intercommunale
0 structures intercommunales adhérentes
Niveau de service
Caractéristiques des services (collectes, déchèteries, installations de traitement) sous maîtrise d'ouvrage de la collectivité (année de référence : 2023)
3 flux collecté(s) dont 1 collecte(s) en porte-à-porte (PAP)
Schéma de collecte des RSOM : Emballages - Papier
2 déchèterie(s), soit 12 834 habitants par déchèterie.
Mode d'exploitation principal : Régie
A délégué la compétence Traitement à : ORGANOM Ain , Syndicat Mixte de Crocu
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Flux |
Collecté |
Fréquence majoritaire  |
|---|---|---|
| Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) |  | 1 fois par semaine |
| Verre | | - |
| Recyclables secs | | - |
| Biodéchets |  | - |
| Encombrants | | - |
| Déchets dangereux | | - |
Prévention des déchets
Actions engagées par la collectivité sur la prévention des déchets, notamment sur le nouveau PLPDMA, et formations suivies.
Engagement dans programme de prévention : Non
Présence animateur plan et programme de prévention : Non
Engagement dans opération de compostage domestique : Oui
Formations suivies :
- Prévention des déchets et collectivités : Oui
- Animer et coordonner un PLPDMA : Non
- Réduction du gaspillage alimentaire : Non
- Devenir maître-composteur : Non
Environnement
Indicateurs de synthèse des quantités collectées relatifs aux services de collecte et déchèteries sous maîtrise d'ouvrage de la collectivité (année de référence : 2023)
DMA : 523 kg/hab/an
OMA : 180 kg/hab/an
OMR : 93 kg/hab/an
Orientation des DMA :
76,55 % vers la valorisation matière et organique
0,11 % vers l'incinération avec récupération d'énergie
23,34 % vers l'incinération sans récupération d'énergie et le stockage
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Déchets ménagers et assimilés : DMA 13 428 tonnes 523 kg/hab/an |
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Déchets occasionnels 8 812 tonnes 343 kg/hab/an |
Ordures ménagères et assimilées : OMA 4 617 tonnes 180 kg/hab/an |
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Déchèterie 8 812 tonnes 343 kg/hab/an |
CS Déchets dangereux - tonnes - kg/hab/an |
CS Encombrants - tonnes - kg/hab/an |
Biodéchets - tonnes - kg/hab/an |
CS Recyclables secs 1 222 tonnes 48 kg/hab/an |
CS Verre 1 006 tonnes 39 kg/hab/an |
OMR 2 388 tonnes 93 kg/hab/an Mode de traitement principal : Stockage |
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Déchets verts et biodéchets en mélange - tonnes - kg/hab/an |
Déchets de produits alimentaires - tonnes - kg/hab/an |
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Dont collectes séparées dédiées aux pros : - tonnes - - kg/hab/an
Autres collectes OM et CS : - tonnes - - kg/hab/an
Collectes de déchets de la collectivité (voirie, marchés...) : - tonnes - - kg/hab/an