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Barséquanais en Champagne

[Acteur 57611] - Communauté de communes du Barséquanais en Champagne (10)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Barséquanais en Champagne

(Code SINOE : 57611)

4 Grande Rue de la Résistance
Espace Jean Weinling
10110 - Bar-sur-seine

Tél. 0325382674
Fax. 0325382684
Mél. contact@cc-barsequanais.fr
Mél Service Env. environnement@cc-barsequanais.fr
Site internet. www.cc-barsequanais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006900300016
Acteur créé le : 01/01/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
Les données 2023 reprennent celles de 2022, à l’exception des tonnages de collecte et de déchèteries.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 4

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C1 Agrément ECOLOGIC 10/05/2017 - Oui Ecologic
06C6 Agrément SCRELEC 01/01/2020 - Oui SCRELEC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2020 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 09/11/2015 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2013

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • Date de démarrage du programme DMA :

Emploi, communication, prévention et financement (2023)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets - compléments, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire, Couleurs des bacs, Gestion des dépôts sauvages

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 1
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 6,5

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Gestion de proximité des biodéchets - compléments

  • Compostage en établissement

    • Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Non
  • Réseau guides composteurs

    • Animation d'un réseau de maîtres composteurs ou guides composteurs : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 5000
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 660

Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous réalisé des actions contre le gaspillage alimentaire l'année de l'enquête ? : Non
    • Commentaire : 2019 - 2020 - 2021 : Non

Couleurs des bacs

    • Avez vous harmonisé vos couleurs de bacs pour la collecte des emballages et papiers ? : Oui
    • Commentaire : Tout le parc

Gestion des dépôts sauvages

  • Les dépots sauvages

    • Action de lutte contre les dépôts sauvages ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 17 720 (53 communes)

Population adhérente pour la collecte : 17 720 (53 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 53
< 1 2 3 4 5 >
10 Arrelles 01/01/2017 - 96
10 Avirey-Lingey 01/01/2017 - 190
10 Bagneux-la-Fosse 01/01/2017 - 181
10 Balnot-sur-Laignes 01/01/2017 - 129
10 Bar-sur-Seine 01/01/2017 - 2 816
10 Bertignolles 01/01/2017 - 52
10 Bourguignons 01/01/2017 - 232
10 Bragelogne-Beauvoir 01/01/2017 - 205
10 Briel-sur-Barse 01/01/2017 - 192
10 Buxeuil 01/01/2017 - 100
Résultats de 1 à 10 sur 53
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information