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Cc du Barséquanais
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Cc du BarséquanaisCommunauté de Communes du Barséquanais
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[Acteur 36547 fermé] - Communauté de Communes du Barséquanais (10)
Vue Fiche
Mise à jour le 07/11/2017
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc du Barséquanais
(Code SINOE : 36547)
Espace Jean Weinling
4 Grande Rue de la Résistance
10110 - Bar-sur-seine
| Tél. | 0325382674 |
| Fax. | 0325382684 |
| Mél. | prevention.dechet@cc-barsequanais.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.cc-barsequanais.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | 8411Z - Administration publique générale |
| N° SIRET/SIREN : | 20002284600014 |
| Acteur créé le : | 01/01/1997 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2019 |
Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente
Acteur remplacé par :
Commentaire :
A PARTIR DU 1ER NOVEMBRE 2015, IL Y A EU UNE HARMONISATION DE LA COLLECTE SELECTIVE, LES PAPIERS SONT COLLECTES EN PAV ET LA COLLECTE SELECTIVE EN PAP EN MULTIMATERIAUX EST REMPLACEE PAR UNE COLLECTE BCMP SUR TOUT LE TERRITOIRE
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2015)
Transmission des données aux Eco-organismes, Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Transmission des données aux Eco-organismes
-
Transmission des données aux éco-organismes
- Accepteriez vous que l'ADEME transmette vos données aux Eco-Organismes ? : Oui
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 1
- Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 4.67
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 14
- Année de démarrage du programme : 2014
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 223
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information