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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Entre Arroux, Loire et Somme

Entre Arroux, Loire et Somme

[Acteur 57584] - Communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme (71)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Entre Arroux, Loire et Somme (CCEALS)

(Code SINOE : 57584)

1 Rue Pasteur
Bp 44
71130 - Gueugnon

Tél. 0385851292
Fax. 0385853540
Mél. accueil@cceals.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cceals.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200070316
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
2017 :
Deux schémas de collecte des RSOM suite à la fusion :
- Emballages en mélange PàP pour secteur Gueugnon
-Emballages seuls et PG seuls pour secteur Bourbon-Lancy.
Harmonisation prévue

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème 3 en S1 et 1 en S2
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2017 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2017 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2017 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2017 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2017 - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • Commentaire : OMR : par le SMEVOM CS : chaque mois

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 21 209 (30 communes)

Population adhérente pour la collecte : 21 209 (30 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 30
< 1 2 3 >
71 Bourbon-Lancy 01/01/2017 - 4 602
71 Chalmoux 01/01/2017 - 639
71 Chassy 01/01/2017 - 290
71 Clessy 01/01/2017 - 276
71 Cressy-sur-Somme 01/01/2017 - 180
71 Cronat 01/01/2017 - 498
71 Curdin 01/01/2017 - 355
71 Cuzy 01/01/2017 - 111
71 Dompierre-sous-Sanvignes 01/01/2017 - 68
71 Gilly-sur-Loire 01/01/2017 - 487
Résultats de 1 à 10 sur 30
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information