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Norge et Tille

Résultats de recherche :

[Acteur 57569] - Communauté de communes Norge et Tille (21)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Norge et Tille

(Code SINOE : 57569)

47 Route de Norges
21490 - Bretigny

Tél. 0380355399
Fax. 0380765852
Mél. contact@norgeettille.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.norgeettille.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200069540
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2020: Don des tonnages de flux de déchets textiles et de métaux collectés en déchèteries à EMMAUS.

La collecte est assurée par le SMOM d'IIs sur Tille pour le territoire de l'ancien Val-de-Norge (en client) et par le SMICTOM pour l'ancienne Plaine des Tilles.
La CC NetTille garde tout de même une collecte des encombrants (par EMMAUS). La compétence CS est tout de même laissée déléguée au 17908 (+ par convention au 1044 - SMOM).

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMICTOM

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 17 346 (14 communes)

Population adhérente pour la collecte : 17 346 (14 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 14
< 1 2 >
21 Arc-sur-Tille 01/01/2017 - 2 531
21 Asnières-lès-Dijon 01/01/2017 - 1 313
21 Bellefond 01/01/2017 - 912
21 Bretigny 01/01/2017 - 893
21 Brognon 01/01/2017 - 315
21 Clénay 01/01/2017 - 855
21 Couternon 01/01/2017 - 1 818
21 Flacey 01/01/2017 - 225
21 Norges-la-Ville 01/01/2017 - 937
21 Orgeux 01/01/2017 - 480
Résultats de 1 à 10 sur 14
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information