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Norge et Tille
Résultats de recherche :
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Norge et TilleCommunauté de communes Norge et Tille
[Acteur 57569] - Communauté de communes Norge et Tille (21)
Vue Fiche
Mise à jour le 28/11/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Norge et Tille
(Code SINOE : 57569)
47 Route de Norges
21490 - Bretigny
| Tél. | 0380355399 |
| Fax. | 0380765852 |
| Mél. | contact@norgeettille.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.norgeettille.fr/ |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 200069540 |
| Acteur créé le : | 01/01/2017 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SMICTOM
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 3
Actions de prévention des déchets
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2012
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 600
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 1200
- Nombre d'habitants concernés : 9087
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : insee
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 4000
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Non
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2024
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 109,24
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 17 167 (14 communes)
Population adhérente pour la collecte : 17 167 (14 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 21 | Arc-sur-Tille | 01/01/2017 | - | 2 536 | |
| 21 | Asnières-lès-Dijon | 01/01/2017 | - | 1 266 | |
| 21 | Bellefond | 01/01/2017 | - | 909 | |
| 21 | Bretigny | 01/01/2017 | - | 970 | |
| 21 | Brognon | 01/01/2017 | - | 311 | |
| 21 | Clénay | 01/01/2017 | - | 843 | |
| 21 | Couternon | 01/01/2017 | - | 1 803 | |
| 21 | Flacey | 01/01/2017 | - | 243 | |
| 21 | Norges-la-Ville | 01/01/2017 | - | 997 | |
| 21 | Orgeux | 01/01/2017 | - | 481 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
La collecte est assurée par le SMOM d'IIs sur Tille pour le territoire de l'ancien Val-de-Norge (en client) et par le SMICTOM pour l'ancienne Plaine des Tilles.
La CC NetTille garde tout de même une collecte des encombrants (par EMMAUS). La compétence CS est tout de même laissée déléguée au 17908 (+ par convention au 1044 - SMOM).