•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sèvre et Loire

Sèvre et Loire

[Acteur 57565] - Communauté de communes Sèvre et Loire (44)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sèvre et Loire (CCSL)

(Code SINOE : 57565)

1 Place Charles de Gaulle
Espace Antoine Guilbaud
44330 - Vallet

Tél. 0251717571
Fax.
Mél.
Mél Service Env. gestion-dechets@cc-sevreloire.fr
Site internet. www.cc-sevreloire.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006786600018
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Le mail général de la collectivité est accueil@cc-sevreloire.fr
2019 : augmentation refus de tri s’explique par le fait que l’ECT prévoit de déposer des matériaux non valorisables dans le sac jaune + limites du process du centre de tri

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2024 31/12/2029 Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 21/05/2021 - Oui
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06C7 Agrément OCADE3E 01/01/2021 31/12/2026 Oui OCADE3E
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2024 31/12/2029 Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : CCSL

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Le Modecom déchetterie a eu lieu sur le flux Tout-venant à l'été 2023. Dans le cadre de l'étude CSR menée par Valor3e et Trivalis. Le Modecom sur les OMR a eu lieu dans le cadre de l'enquête sur les biodéchets.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Autres programmes de prévention : la prévention des déchets est intégrée au PCAET.

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 50 934 (12 communes)

Population adhérente pour la collecte : 50 934 (12 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 12
< 1 2 >
44 Barbechat* 01/01/2017 - 1 398 Commune déléguée de Divatte-sur-Loire
44 La Boissière-du-Doré 01/01/2017 - 1 158
44 La Chapelle-Basse-Mer* 01/01/2017 - 6 020 Commune déléguée de Divatte-sur-Loire
44 La Chapelle-Heulin 01/01/2017 - 3 489
44 La Regrippière 01/01/2017 - 1 720
44 La Remaudière 01/01/2017 - 1 299
44 Le Landreau 01/01/2017 - 3 359
44 Le Loroux-Bottereau 01/01/2017 - 8 381
44 Le Pallet 01/01/2017 - 3 468
44 Mouzillon 01/01/2017 - 2 944
Résultats de 1 à 10 sur 12
< 1 2 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information