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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Terres d'Auxois

Terres d'Auxois

[Acteur 57533] - Communauté de communes des Terres d'Auxois (21)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Terres d'Auxois

(Code SINOE : 57533)

3 Place de la Gare
21140 - Semur-en-auxois

Tél. 0380972665
Fax. 0380972804
Mél. contact@ccterres-auxois.fr
Mél Service Env. environnement@ccterres-auxois.fr
Site internet. www.ccterres-auxois.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200071017
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2019 : Adhérent seulement au SMHCO suite à la fermeture du SMSOCO

2017 :
Le refus de tri évoqué (15%) est une moyenne des DTA évoqués pour chacun des anciens secteurs (Precy/Semur/Vitteaux)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/01/2020 - Oui Préfecture ALLIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2022 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 06/11/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2023 - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2017 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2022 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2022
    • Date de la dernière commission de suivi : 31012023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://ccterres-auxois.fr/reduire-mes-dechets/

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 424 (77 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 424 (77 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 77
< 1 2 3 4 5 >
21 Aisy-sous-Thil 01/01/2017 - 176
21 Arnay-sous-Vitteaux 01/01/2017 - 106
21 Avosnes 01/01/2017 - 73
21 Bard-lès-Époisses 01/01/2017 - 75
21 Beurizot 01/01/2017 - 94
21 Bierre-lès-Semur* 01/01/2017 - 108 Fusion de Flée et Bierre-les-Semur qui forment la nouvelle commune de Le Val-Larrey
21 Boussey 01/01/2017 - 28
21 Brain 01/01/2017 - 35
21 Braux 01/01/2017 - 187
21 Brianny 01/01/2017 - 96
Résultats de 1 à 10 sur 77
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information