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Orne Lorraine Confluences
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Orne Lorraine Confluen...Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
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[Acteur 57442] - Communauté de communes Orne Lorraine Confluences (54)
Vue Fiche
Mise à jour le 12/06/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Orne Lorraine Confluences
(Code SINOE : 57442)
1 Place du Général Leclerc
54580 - Auboué
| Tél. | 0382220420 |
| Fax. | |
| Mél. | contact@olc54.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.olc54.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 200070845 |
| Acteur créé le : | 01/01/2017 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 1
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 01/12/2017 | - |  | Citeo | pour emballages et papiers |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Zone plan de la collectivité
-
Informations sur le plan regional PRPGD
- Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- Commentaire : 9 fois/an
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
Emploi, communication, prévention et financement (2022)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets - compléments, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire, Gestion des dépôts sauvages, Tarif de TGAP
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 0,5
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non
Gestion de proximité des biodéchets - compléments
-
Compostage en établissement
- Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Non
-
Réseau guides composteurs
- Animation d'un réseau de maîtres composteurs ou guides composteurs : Non
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension des consignes de tri (au moins 50% de sa population) ? : Oui
- Si oui : depuis quand (AAAA) ? : 2022
- Pourcentage du territoire couvert ? : 100
Règlement de collecte
-
- Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 75,023
- Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
- Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 75,023
Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire
-
- Avez-vous réalisé des actions contre le gaspillage alimentaire l'année de l'enquête ? : Oui
- Commentaire : 2019 - 2020 - 2021 - 2022 : Oui Nombre d'établissements concernés : 36
Gestion des dépôts sauvages
-
Les dépots sauvages
- Action de lutte contre les dépôts sauvages ? : Non
Tarif de TGAP
-
- Tarif de TGAP auquel est soumis votre installation de traitement majoritaire des OMR (en €/tonne) : 40
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 53 530 (43 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 54 | Abbéville-lès-Conflans | 01/01/2017 | - | 249 | |
| 54 | Affléville | 01/01/2017 | - | 160 | |
| 54 | Allamont | 01/01/2017 | - | 147 | |
| 54 | Anoux | 01/01/2017 | - | 267 | |
| 54 | Auboué | 01/01/2017 | - | 2 668 | |
| 54 | Avril | 01/01/2017 | - | 1 228 | |
| 54 | Batilly | 01/01/2017 | - | 1 304 | |
| 54 | Béchamps | 01/01/2017 | - | 74 | |
| 54 | Bettainvillers | 01/01/2017 | - | 338 | |
| 54 | Boncourt | 01/01/2017 | - | 188 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information