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Orne Lorraine Confluences

Résultats de recherche :

[Acteur 57442] - Communauté de communes Orne Lorraine Confluences (54)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 14/08/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
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Commentaire
Structures intercommunales 14/08/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
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Statut
Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
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