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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Rhénan

Pays Rhénan

[Acteur 57072] - Communauté de communes du Pays Rhénan (67)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Rhénan

(Code SINOE : 57072)

32, Rue du General de Gaulle
67410 - Drusenheim

Tél. 0388067430
Fax. 0388535466
Mél. contact@cc-paysrhenan.fr
Mél Service Env. accueil-rieom@cc-paysrhenan.fr
Site internet. www.cc-paysrhenan.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200041325
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
La gestion des déchets est gérée par la Régie Intercommunale d'Enlèvement des Ordures Ménagères du Pays Rhénan (RIEOM)

Les agréments éco organismes (CITEO, Ecosystem, Corepile, Eco-mobilier) sont gérés par le SMITOM

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 23/12/2019 - Oui Citeo Signataire = SMITOM
06C1 Agrément ECOLOGIC 05/04/2023 - Oui Ecologic Communauté de communes du Pays Rhénan
06C2 Agrément ECOSYSTEM 05/09/2023 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2018 - Oui COREPILE Communauté de communes du Pays Rhénan
06D Agrément REFASHION 05/07/2020 - Oui REFASHION Signataire = SMITOM
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 10/08/2023 - Oui EcoDDS Communauté de communes du Pays Rhénan
06F Agrément ECOMAISON 15/05/2023 - Oui ECOMAISON Signataire = SMITOM

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2021
    • Date de la dernière commission de suivi : 18/11/2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 38 025 (18 communes)

Population adhérente pour la collecte : 38 025 (18 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 18
< 1 2 >
67 Auenheim* 01/01/2014 - 937
67 Dalhunden 01/01/2014 - 1 206
67 Drusenheim 01/01/2014 - 5 547
67 Forstfeld 01/01/2014 - 861
67 Fort-Louis 01/01/2014 - 267
67 Gambsheim 01/01/2014 - 5 402
67 Herrlisheim 01/01/2014 - 4 906
67 Kauffenheim 01/01/2014 - 231
67 Kilstett 01/01/2014 - 2 722
67 Leutenheim 01/01/2014 - 838
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information