•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Auray Quiberon Terre Atlantique

Auray Quiberon Terre Atlantique

[Acteur 56493] - Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique (56)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA)

(Code SINOE : 56493)

Porte Océane 2 - 40 Rue du Danemark
Bp 70 447
56400 - Auray

Tél. 0297523939
Fax.
Mél. accueil@auray-quiberon.fr
Mél Service Env. dechets@auray-quiberon.fr
Site internet. www.auray-quiberon.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20004312300112
Acteur créé le : 01/01/1969
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
changement du numéro SIRET 20004312300013 en 20004312300112 en avril 2023 (passage en budget annexe)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Citeo emballage et papiers. Barème F.
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2021 - Oui Ecosystème
06C7 Agrément OCADE3E 01/01/2021 31/12/2026 Oui OCADE3E ECOSYSTEM = D3E + Lampes
06D Agrément REFASHION 31/01/2023 31/12/2028 Oui REFASHION Signée avec Le Relais et retritex
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/07/2019 31/12/2027 Oui EcoDDS pour les 6 déchèteries
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Eco-Mobilier
06I Agrément CYCLEVIA 15/09/2022 - Oui Cyclévia

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Bretagne

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : 2021 OM : 1ère campagne réalisée du 15 au 19 Mars 2021 et seconde du 26 au 30 juillet 2021 (période estivale).2023 ENCOMBRANTS: avril 2023 sur 6 bennes, 2023: OMR: 12 juillet 2023, et 11 octobre 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • Date de la dernière commission de suivi : 21/05/2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
    • Autres programmes de prévention : PCAET, TETE
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.auray-quiberon.fr/fileadmin/images/demain_en_grand/dechets/PLPDMA_-_Auray_Quiberon_Terre_Atlantique__version_finale_.pdf
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.auray-quiberon.fr/fileadmin/images/09_Environnement/Plan_Climat/PCAET_A4_Document_synthese_2020_ok_WEB.pdf

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 20
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 75,5
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 2,5

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 432
    • Année de démarrage du programme : 2015
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2015

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Refonte de la RS en cours d'étude pour le prochain mandat

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Précisez si autre unité : 3 m3 par jour et par déchèterie

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 1386
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
    • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 1386

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 25

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 91 147 (24 communes)

Population adhérente pour la collecte : 91 147 (24 communes)

Population adhérente pour le traitement : 91 147 (24 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 24
< 1 2 3 >
56 Auray 01/01/2014 - 13 475
56 Belz 01/01/2014 - 3 929
56 Brech 01/01/2014 - 6 975
56 Camors 01/01/2014 - 3 481
56 Carnac 01/01/2014 - 4 092
56 Crach 01/01/2014 - 3 290
56 Erdeven 01/01/2014 - 4 035
56 Étel 01/01/2014 - 2 105
56 Hœdic 01/01/2014 - 107
56 Île-d'Houat 01/01/2014 - 231
Résultats de 1 à 10 sur 24
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Résultats de 1 à 3 sur 3
< 1 >
PLPDMA AQTA
Délibération d'adoption du PLPDMA
Rapport annuel 2023
Résultats de 1 à 3 sur 3
< 1 >