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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Vallée de la Haute-Sarthe

Vallée de la Haute-Sarthe

[Acteur 56341] - Communauté de communes de la Vallée de la Haute-Sarthe (61)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vallée de la Haute-Sarthe (CCVHS)

(Code SINOE : 56341)

21, Avenue Falkenstein
61170 - Mele-sur-sarthe

Tél. 0233276102
Fax. 0233311267
Mél. contact@ccvhs.fr
Mél Service Env. direction@ccvhs.fr
Site internet. www.ccvhs.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003510300015
Acteur créé le : 01/01/2013
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2008 - Oui E
06A3 Agrément CITEO 07/12/2016 - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 05/12/2008 - Oui
06C2 Agrément ECOSYSTEM 09/03/2007 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui
06D Agrément REFASHION - - Oui
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Commentaire : Par Valorpole

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 662 (31 communes)

Population adhérente pour la collecte : 7 662 (31 communes)

Population adhérente pour le traitement : 7 662 (31 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 31
< 1 2 3 4 >
61 Aunay-les-Bois 01/01/2013 - 148
61 Barville 01/01/2013 - 209
61 Brullemail 01/01/2013 - 92
61 Buré 01/01/2013 - 98
61 Bures 01/01/2013 - 172
61 Coulonges-sur-Sarthe 01/01/2013 - 488
61 Courtomer 01/01/2013 - 739
61 Ferrières-la-Verrerie 01/01/2013 - 190
61 Gâprée 01/01/2013 - 144
61 Hauterive 01/01/2013 - 447
Résultats de 1 à 10 sur 31
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information