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Cc Bassin de Bologne Vignory et Froncles
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Cc Bassin de Bologne V...Communauté de Communes du Bassin de Bologne Vignory et Froncles
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[Acteur 55944 fermé] - Communauté de Communes du Bassin de Bologne Vignory et Froncles (52)
Vue Fiche
Mise à jour le 15/11/2017
Date de création de l'acteur dans SINOE : 23/12/2014
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 23/12/2014 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
|---|---|---|---|
| Structures intercommunales | 2013 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 2011 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 2009 | National | Clôture enquête |