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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Coeur de Savoie

Coeur de Savoie

[Acteur 55643] - Communauté de communes Coeur de Savoie (73)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Coeur de Savoie

(Code SINOE : 55643)

Place Albert Serraz
Bp 40020
73800 - Montmelian

Tél. 0479843627
Fax. 0479843628
Mél. secretariat@cc.coeurdesavoie.fr
Mél Service Env. dechets@cc.coeurdesavoie.fr
Site internet. www.coeurdesavoie.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200041010
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
01/01/2019 : Francin et Les Marches ont fusionné pour donner naissance à la commune "Porte de Savoie"/ Etable et La Rochette ont fusionné pour donner naissance à la commune "Val-Gelon",
2022: ETP prestaires Collecte OM : 3 Collecte tri : 1 déchèterie SPA : 1,35 ETP déchèterie CHAMOUX 0,6 ETP

PLPD de 2017 à 2023

collecte amiante prévue en 2025

dépôts déchets verts temporaires (printemps et automne) restitués aux habitants (gestion locale) - 3 communes concernées

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 16

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2014 - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2014 - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2015 - Oui Eco-Mobilier
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2024
    • Date de la dernière commission de suivi : 03/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : PLPD mars 2017-2023
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.coeurdesavoie.fr/22895-consultation-publique-sur-le-nouveau-plan-de-prevention-des-dechets-de-coeur-de-savoie.htm

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 38 191 (43 communes)

Population adhérente pour la collecte : 38 191 (43 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 43
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73 Apremont 01/01/2014 - 951 gestion des déchets au SIBRECSA
73 Arbin 01/01/2014 - 895 gestion des déchets au SIBRECSA
73 Arvillard 01/01/2014 - 889 gestion des déchets au SIBRECSA
73 Betton-Bettonet 01/01/2014 - 310 traitement à Savoie déchets
73 Bourget-en-Huile 01/01/2014 - 137 gestion des déchets au SIBRECSA
73 Bourgneuf 01/01/2014 - 629 traitement à Savoie déchets
73 Chamousset 01/01/2014 - 640 traitement à Savoie déchets
73 Chamoux-sur-Gelon 01/01/2014 - 962 traitement à Savoie déchets
73 Champ-Laurent 01/01/2014 - 31 traitement à Savoie déchets
73 Châteauneuf 01/01/2014 - 858 traitement à Savoie déchets
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLP
PLPDMA 2024
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