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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Villefranche Beaujolais Saône

Villefranche Beaujolais Saône

Résultats de recherche :

[Acteur 55639] - Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône (69)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 08/12/2014

Référentiels et enquêtes

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Référentiel
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Commentaire
Structures intercommunales 08/12/2014 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
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