•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Val Marnaysien

Val Marnaysien

Résultats de recherche :

[Acteur 53662] - Communauté de communes du Val Marnaysien (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Val Marnaysien (CCVM)

(Code SINOE : 53662)

21 Place de l'Hôtel de Ville
70150 - Marnay

Tél. 0384319484
Fax. 0384319023
Mél. cc@valmarnaysien.com
Mél Service Env. om@valmarnaysien.com
Site internet. www.valmarnaysien.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20004188700023
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
Le tonnage de refus de tri ne concerne que la partie du DOUBS (25)

fusion des 17 com de CC Vallée de l'Ognon (9027) qui restent traitées par Sytevom (974) et des 13 com de CC Rives de l'Ognon (8141) qui restent traitées par Sybert (3837)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo BAREME F
EPCI signataire : SYVERT & SYTEVOM

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 12/10/2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYBERT
    • Lien vers le PLPDMA : www.sybert.fr
    • Lien vers le dernier bilan annuel : www.sybert.fr

Emploi, communication, prévention et financement (2023)

Mode de financement du service , Refus de tri

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 125,48
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 125,48

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 065 (45 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 065 (45 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 45
< 1 2 3 4 5 >
25 Berthelange 01/01/2017 - 345
25 Burgille 01/01/2014 - 547
25 Chevigney-sur-l'Ognon 01/01/2014 - 305
25 Corcelles-Ferrières 01/01/2017 - 214
25 Corcondray 01/01/2017 - 154
25 Courchapon 01/01/2014 - 265
25 Émagny 01/01/2014 - 659
25 Étrabonne 01/01/2017 - 176
25 Ferrières-les-Bois 01/01/2017 - 337
25 Franey 01/01/2014 - 254
Résultats de 1 à 10 sur 45
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information