SINOE déchets : Information - Observation - Environnement

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Val Marnaysien

Résultats de recherche :

Val Marnaysien
Communauté de communes du Val Marnaysien
- Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp
- Collecte Emballages Journaux Magazines en Pàp
Communauté de communes du Val Marnaysien - Nombre de services : 2
- Collecte des Ordures Ménagères...
- Collecte Emballages Journaux M...
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[Acteur 53662] - Communauté de communes du Val Marnaysien (70)

Vue Fiche

Mise à jour le 30/01/2025

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Date de création de l'acteur dans SINOE : 01/09/2014

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel	Date d'ajout au référentiel	Commentaire
Structures intercommunales	01/09/2014	Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.

Enquêtes
Référentiel	Année de l'enquête	Périmètre de l'enquête	Statut
Structures intercommunales	2019	National	Clôture enquête

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