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Cchvs

Résultats de recherche :
  • Cchvs
    Communauté de Communes des Hauts du Val de Saône

    Aucun service

[Acteur 53620] - Communauté de Communes des Hauts du Val de Saône (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cchvs

(Code SINOE : 53620)

Maison des Services
Pré Jeau Roche Bp 45
70500 - Jussey

Tél. 0384771990
Fax.
Mél. cchvs@cchvs.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cchvs.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003615000015
Acteur créé le : 01/01/2013
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
16 communes de la CCHVS (Betoncourt/Mance, Bourguignon, Charmes-Saint-Valbert, Chauvirey-le-Châtel, Chauvirey-le-Viel, Cintrey, La Roche Morey, Lavigney, Malvillers, Molay, Montigny les cherlieu, Preigney, Rosières-sur-Mance, Saint-Marcel, Vernois-sur-Mance, Vitrey-sur-Mance) sont collectées par le Smictom du Sud 52.
Les 31 autres le sont par le Sictom du Val de Saône (568)
La nouvelle CC a intégré 13 com du Pays Jusséen, 1 indépendante, 8 des Vertes Vallées, 5 de Belles Fontaines, 4 de Saône et Coney.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 8 402 (48 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 48
< 1 2 3 4 5 >
70 Aboncourt-Gesincourt 01/03/2013 - 222
70 Aisey-et-Richecourt 01/01/2013 - 96
70 Arbecey 01/01/2013 - 221
70 Augicourt 01/03/2013 - 165
70 Barges 01/01/2013 - 57
70 Betaucourt 01/01/2013 - 181
70 Betoncourt-sur-Mance 01/01/2013 - 22
70 Blondefontaine 01/01/2013 - 215
70 Bougey 01/03/2013 - 110
70 Bourbévelle 01/01/2013 - 72
Résultats de 1 à 10 sur 48
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information