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Rives de Moselle

[Acteur 53135] - Communauté de communes des Rives de Moselle (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Rives de Moselle

(Code SINOE : 53135)

1, Place de la Gare
Cs 40303
57280 - Maizières-lès-metz

Tél. 0387517702
Fax. 0387517848
Mél. accueil@rivesdemoselle.fr
Mél Service Env. dechets@rivesdemoselle.fr
Site internet. www.rivesdemoselle.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003994900017
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Fusion de la CC de Maizière et de la CC du Sillon Mosellan.

Depuis le 1er septembre 2015, la collecte des encombrants s'effectue intégralement par Veolia. Valoprest intervenait sur l'ancienne CC de Maizières-lès-Metz.

Collecte des RSOM Hors verre : Changement de schéma de collecte au 1/01/2017.

Les formations M1, M2, M3 ont été reprises des anciennes fiches acteurs (1778 et 20) dont est issue cette collectivité.

2021 : Limites pour les OM : selon la composition du foyer (120 L jusquà 3 pers. - 240 L + de 4 pers.)
- fréquentations déchèteries non connues (cause COVID)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 05/01/2018 - Oui Citeo papiers et emballages
06C1 Agrément ECOLOGIC 26/08/2024 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 04/03/2018 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 06/12/2022 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 12/07/2023 - Oui REFASHION
06F Agrément ECOMAISON 28/08/2018 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR 05/07/2011 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2015
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire : OMR :2015-2020

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2019
    • Date de la dernière commission de suivi : 04/05/2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 53 342 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 53 342 (20 communes)

Population adhérente pour le traitement : 53 342 (20 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 20
< 1 2 >
57 Antilly 01/01/2014 - 207
57 Argancy 01/01/2014 - 1 343
57 Ay-sur-Moselle 01/01/2014 - 1 760
57 Chailly-lès-Ennery 01/01/2014 - 371
57 Charly-Oradour 01/01/2014 - 844
57 Ennery 01/01/2014 - 2 465
57 Fèves 01/01/2014 - 1 172
57 Flévy 01/01/2014 - 627
57 Gandrange 01/01/2014 - 2 926
57 Hagondange 01/01/2014 - 9 209
Résultats de 1 à 10 sur 20
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information