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Rives de Moselle

Résultats de recherche :

[Acteur 53135] - Communauté de communes des Rives de Moselle (57)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 19/03/2014

Référentiels et enquêtes

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Référentiel
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Structures intercommunales 19/03/2014 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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